L'Association TANKA S.O.S Chevaux, Anes et Poneys.

Chemin du Virounours.  06440 Peille

Tel : 06.26.82.02.67

Association a but non lucratif régie par la loi du 1° juillet 1901.

Déclarée auprès de la Préfecture des Alpes Maritimes sous le n°0062025310.

CONVENTION DE PARRAINAGE.

ENTRE LES SOUSSIGNES :

……………………………………………………….agissant en qualité de Présidente de l'association Tanka et  de l’animal  dénommé…………………………….

Inscrit sous le numéro …………………………. Demeurant…………………………………………………………………………………………………………….... Tél:……………………..

D’UNE PART.

ET :Monsieur Madame Mademoiselle ………………………………………….. domicilié (e) ……………………………………………………………………….dénommé(e) « Le Parrain ou la Marraine. ». D’AUTRE PART

IL EST TOUT D’ABORD RAPPELE :

• Que l'Association est propriétaire du cheval ………………… , cheval de loisir ou plus spécialement destiné à ( promenade attelage C.S.O. dressage C.C.E. Trek etc..)

Monsieur, Madame, Mademoiselle ………………………………………………………. se propose  de parrainer l'animal. Il devra  venir voir l'animal, le brosser, le monter, l'aimer, et  aider financièrement l'association en donnant une participation mensuelle de 150 Euros.

(Frais de maréchalerie non compris)

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

• Le cheval ………………………………………….est définitivement hébergé dans les installations de l'Association.

• Monsieur, Madame, Mademoiselle …………………………………….. est membre de l'Association, et à jour de ses cotisations, a pris connaissance du Règlement Intérieur ci joint.

• Le cheval devra être utilisé selon les règles de l’art et la notion de « bon père de famille », l'Association de Tanka se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d’utilisation abusive ou de mauvais traitements.

• Le parrain ou la marraine versera-le …….de chaque mois, à l'Association Tanka,  la somme de 150 Euros, représentant le montant du parrainage. Il respectera la date!

• Il est précisé que les soins courants vétérinaires restent à la charge de l 'Association Tanka, Le parrain ou la marraine réglera sur justificatif, les frais vétérinaires, dont ils sont responsables.

• Le cheval est assuré en responsabilité civile – Le parrain ou la marraine est tenu de présenter une attestation d'assurance personnelle s'il envisage de monter l'animal

• le parrain ou la marraine bénéficiera d’une place dans la sellerie ; l'association n'a pas souscrit d'assurance vol pour la sellerie, le parrain ou la marraine entrepose donc son matériel à ses risques et périls.

• La présente convention est conclue pour une période d’un an et se renouvellera par tacite reconduction, à défaut de dénonciation par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec A.R., un mois avant son échéance.

Les parties font élection de domicile au lieu de leurs résidences et attribuent compétence au tribunal du siége.

• Les personnes mineures doivent obligatoirement faire remplir et signer la partie ci dessous par un des 2 parents.

Monsieur, Madame, Mademoiselle……………………………………… Mère ou Père (1) de ……………………………………………. a bien pris connaissance des obligations, conditions et accord pris par ce contrat,  accepte ces conditions et agrée l'association Tanka dans l'état où elle se trouve.

Fait à ………………………………, le ………………………………………..

En deux originaux.

(1)   Rayer les mentions inutiles.

Signatures Obligatoires accompagnées de la mention " Lu et approuvé".

Signature et cachet pour l'association.

De la Direction.            Du Parrain ou Marraine       D’un des Parents.

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