Parrainages

Kentine et Tinau

L'Association TANKA S.O.S Chevaux, Anes et Poneys.

Chemin du Virounours.  06440 Peille

Tel : 06.26.82.02.67.

 

Association a but non lucratif régie par la loi du 1° juillet 1901. Déclarée auprès de la Préfecture des Alpes Maritimes sous le n°0062025310.

 

 

« CONVENTION DE PARRAINAGE  SENTIMENTAL. »

 

ENTRE LES SOUSSIGNES :

……………………………………………agissant en qualité de Présidente de l'Association Tanka et  de l’animal dénommé…………………………. …………………………………..Inscrit sous le numéro………………………………………………………de race …………………………………………………

Demeurant…………………………………………………………….Tél: ...............................

D’UNE PART.

 

ET : Madame Monsieur Mademoiselle, ……………………………………….. Domicilié (e) …………………………………………………………………………………….dénommé(e)

« Le Parrain ou la Marraine. ». D’AUTRE PART

 

IL EST TOUT D’ABORD RAPPELE :

 

  • Que l'Association est propriétaire de l’animal………. ………………… et le restera !

Qu’il est hébergé dans les installations de l'Association et qu’il ne pourra être adopté que par son parrain ou marraine, Si celui-ci remplit toutes les conditions  requises et qu’il accepte le contrat d’adoption.

 

  • Monsieur, Madame, Mademoiselle ……………………………………………………….

se propose  de parrainer l'animal. Il devra  venir le voir, le brosser, l'aimer, le sortir en longe, s'il le peut.  Il pourra aider l'Association pour les tâches d'entretien de cet animal.

  • Pour les personnes de longues distances, Ils pourront à tout moment contacter l'Association afin de participer au mieux à la vie de l’animal. Ils aideront aussi financièrement l'Association en donnant une participation mensuelle de……………Euro. Et pourront aussi venir un jour découvrir leur Filleul si ils le souhaitent.

     

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

 

  • Monsieur, Madame, Mademoiselle …………………………………….. est membre de l'Association, et à jour de ses cotisations, ………..a bien pris connaissance du Règlement Intérieur ci joint ainsi que du Règlement de Tanka.

 

  • Le cheval devra être traité selon les règles de l’art et la notion de « bon père de famille », devra être appliquée, l'Association Tanka se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d’attitude abusive ou de mauvais traitements.

 

  • Le parrain ou la marraine versera-le …….de chaque mois, à l'Association Tanka,  la somme de …….. Euros représentant le montant de sa participation pour son ou sa  filleul (le)………………..Il respectera la date!

 

  • Il est précisé que les soins vétérinaires restent à la charge de l’Association Tanka, le parrain ou la marraine pourra s’il le souhaite participer aux règlements de ces frais un justificatif lui sera alors fourni sur simple demande.

 

  • L’animal est assuré en responsabilité civile.

 

  • Pour les parrains ou marraines qui ne peuvent venir voir l’animal (cause de longues distances) l’Association  s’engage à leurs donner  des nouvelles et à les prévenir si un problème survenait à l’animal. L’association s’engage aussi à envoyer des courriers  donnant des nouvelles accompagnées de photos.

 

  • La présente convention est conclue pour une période d’un an et se renouvellera par tacite reconduction, à défaut de dénonciation par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec A.R., un mois avant son échéance.

Les parties font élection de domicile au lieu de leur résidence et attribuent compétence au tribunal du siége.

 

  • Les personnes mineures doivent obligatoirement faire remplir et signer la partie ci dessous par un des 2 parents et lire et signer à leur tour.

 

Monsieur, Madame, Mademoiselle……………………………………… Mère ou Père (1) de ……………………………………………. a bien pris connaissance des obligations, conditions et accord pris par ce contrat,  accepte ces conditions et agrée l'Association Tanka dans l'état ou elle se trouve.

 

Fait à ………………………………, le ………………………………………..

 

En deux originaux.

(1)   Rayer les mentions inutiles.

 

Signatures Obligatoires accompagnées de la mention "Lu et Approuvé."

Signature et cachet pour l'Association.

 

De la Direction.       Du Parrain ou Marraine            D’un des Parents.

 

 

                    retour les Pensionnaires

 

                    retour Faire une Belle Action